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Article
Le droit du licenciement économique étant d’une biblique simplicité, le rôle de chacun parfaitement précisé, gérer un grand licenciement dans un groupe à structures complexes est une partie de plaisir. Avec, chaque année, un petit plus dans cet [...]Article
En dépit de règles implicites, notre démocratie sociale fonctionne, estime cet expert du social. Mais nous entrons dans une période d’incertitude. (* Économiste, spécialiste de l’emploi)Document
Jacques BARTHELEMY ; Conseil d'analyse économique ; Gilbert CETTE // La documentation française // 2010Les auteurs proposent de donner une place prépondérante au tissu conventionnel et traitent des conditions nécessaires pour aboutir à ce résultat. Tout d’abord, ils s’intéressent aux conditions permettant une réelle légitimité des acteurs et des [...]Article
Plus de 7.000 condamnation ont été prononcées en 2008, contre moins de 5.000 en 2004. Une hausse qui s’explique principalement par une mobilisation accrue des services de l’Etat.Document
Entre 1997 et 2005, 185 conflits localisés ont été signalés par les sections d’inspection du travail haut-normandes pour des entreprises relevant du secteur privé régional. Correspondant à 79.488 journées non travaillées au cours de cette périod[...]Article
Durée de la procédure, montant du chèque, accompagnement : les salariés des grands groupes et des PME n’ont pas le même régime. Au sommaire de l’enquête :- De deux mois à deux ans pour quitter l’entreprise ;- Indemnités XXL contre minimum légal [...]Document
Le niveau des branches professionnelles est celui qui s’intercale entre la négociation nationale et interprofessionnelle et la négociation d’entreprise. La lettre de mission du Premier ministre adressée au député Jean-Frédéric Poisson constate u[...]Document
2009Les entreprises qui ont accru leur recours aux heures supplémentaires depuis la mise en oeuvre de la loi du 21 août 2007 emploient 20 % des effectifs salariés des secteurs concurrentiels non agricoles. Il s’agit essentiellement de PME qui metten[...]Article
Issu de la manutention et au croisement d’autres activités, le nettoyage industriel est un champ couvert par plusieurs conventions collectives. La convention collective joue-t-elle pleinement son rôle en matière de sécurisation das salariés du n[...]Article
Du début de l’été 2008 jusqu’à la fin novembre, la nouvelle procédure a été utilisée près de 20 000 fois.Document
Les adresses des organismes collecteurs de la formationDocument
Le compte épargne-tempsDocument
Déménagement de l’entreprise: quelles démarches?Modification de la rémunération : quelles procédures?Document
La validation des acquis de l’expérience (VAE)Document
Indemnités de licenciement