-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Bernay
- Evreux
- Les Andelys
-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Avranches
- Cherbourg-en-Cotentin
- Coutances
- Saint-Lô
-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Alençon
- Mortagne-au-Perche
- Argentan
- Accueil
-
Choisir un thème
- Alternance / apprentissage
- Économie et territoires
- Formation tout au long de la vie
- Ingénierie formation / pédagogie
- Marché du travail / Statistiques emploi-formation
- Orientation
- Parcours / Insertion
- Politiques et dispositifs emploi-formation
- Savoirs de base / Illettrisme
- Secteurs / Métiers
- Compétences
- Vie des structures
- Agenda
- Actualités
- Zooms sur...
Mots-clés
4 - Thésaurus formation > MARCHE FORMATION 26055 > PRODUCTIVITE FORMATION 26076 > COUT FORMATION 26087 > TVA 26097
TVA 26097Synonyme(s)26097 Taxe sur la valeur ajoutée |
Documents disponibles dans cette catégorie (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
La TVA réduite dans la restauration serait sur le point de se concrétiser par un accord franco-allemand.Article
Jean Wemaere dans le livre blanc de la Fédération de la Formation Professionnelle paru en 1998, avait préconisé certaines mesures indispensables selon lui pour une réforme en profondeur de la loi sur la formation professionnelle de 1971; à savoi[...]