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Article : Texte officiel
Titres professionnels
Neuf arrêtés du 22 août 2016 enregistrent des titres professionnels au RNCP (Répertoire national des certifications professionnelles) :
- Maçon du bâti ancien : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 232 s (code NSF).
- Menuisier de fabrication bois et dérivés : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 234 s (code NSF).
- Canalisateur : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 231 s (code NSF).
- Menuisier agenceur : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 234 s (code NSF).
- Conducteur de travaux du bâtiment : enregistrement prorogé pour une durée d’un an.
- Conducteur de travaux publics génie civil : enregistrement prorogé pour une durée d’un an.
- Conducteur de travaux publics, route, canalisation, terrassement : enregistrement prorogé pour une durée d’un an.
- Chef de chantier travaux publics routes et canalisations : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 231 p (code NSF).
- Chef d’équipe gros œuvre : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 232 p (code NSF).
- Maçon du bâti ancien : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 232 s (code NSF).
- Menuisier de fabrication bois et dérivés : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 234 s (code NSF).
- Canalisateur : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 231 s (code NSF).
- Menuisier agenceur : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 234 s (code NSF).
- Conducteur de travaux du bâtiment : enregistrement prorogé pour une durée d’un an.
- Conducteur de travaux publics génie civil : enregistrement prorogé pour une durée d’un an.
- Conducteur de travaux publics, route, canalisation, terrassement : enregistrement prorogé pour une durée d’un an.
- Chef de chantier travaux publics routes et canalisations : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 231 p (code NSF).
- Chef d’équipe gros œuvre : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 232 p (code NSF).
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/22/ETSD1606704A/jo/texte / https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/22/ETSD1606705A/jo/texte / https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/22/ETSD1620676A/jo/texte / https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/22/ETSD1620677A/jo/texte / https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/22/ETSD1620678A/jo/texte / https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/22/ETSD1620679A/jo/texte / https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/22/ETSD1620680A/jo/texte / https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/22/ETSD1620681A/jo/texte / https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/22/ETSD1624189A/jo/texte
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