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Document : Rapport
La documentation française 01/01/2019Dans son rapport d'activité, la délégation revient sur les résultats obtenus et les perspectives à venir : coordination interministérielle : contributions aux chantiers du Gouvernement ; coopération institutionnelle et territoriale ; mobilisatio[...]
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Ministère du Travail ; Secrétariat d'Etat aux Personnes handicapées // La documentation française // Les indispensables jeunes // 15/11/2017À l’occasion de la Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées, qui se tient du 13 au 19 novembre 2017, le secrétariat d’État aux Personnes handicapées et le ministère du Travail publient le guide « Jeunes handicapés : comment tro[...]
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Inspection générale des affaires sociales (Igas) ; IGEN ; IGAENR // La documentation française // 15/02/2016Après une analyse de la politique de l'apprentissage (périmètre, acteurs, données et évaluation), la mission présente un ensemble de dispositifs permettant d'accompagner les parcours des apprentis. Elle émet des propositions visant à favoriser l[...]
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La mission a eu pour objectif de fournir au Gouvernement les éléments de cadrage lui permettant de mettre en place des préfectures de région et des directions régionales efficientes, et d’accompagner les agents exerçant aujourd’hui des fonction[...]
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Les filières professionnelles véritablement mixtes sont encore rares et le déséquilibre entre les femmes et les hommes dans les métiers concerne principalement les qualifications d’ouvrier et d’employé. Or, la mixité apparait comme une dimension[...]Document
La Cour des comptes rend public, mardi 22 janvier, un rapport consacré aux politiques en faveur du marché du travail. Dans un contexte de chômage élevé, où il apparaît essentiel de préserver l’employabilité de ceux qui sont les plus fragilisés p[...]Document
Quarante après les premiers textes relatifs à la coordination des régimes de sécurité sociale, vingt ans après la signature d’un premier protocole sur la politique sociale dans le cadre du traité de Maastricht, quinze ans après l’intégration des[...]Document
Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur // La documentation française // 2012Le médiateur de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur présente son treizième rapport au titre de l’année 2011. L’année écoulée se situe à la fois dans la continuité de l’année 2010 avec une forte augmentation du nombre des réclama[...]Document
Le portage salarial est une relation d’emploi qui s’est développée depuis le milieu des années 1980 en l’absence de tout cadre juridique. Il en a été ainsi jusqu’à l’article 19 de l’accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008, lequel a[...]Document
Créé par la loi d’orientation en faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975, le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) est placé auprès du ministre chargé de la politique du handicap. Depuis la loi du 11 février 200[...]Document
Dans ce rapport consacré aux « défis de l’intégration à l’école », le Haut Conseil à l’intégration émet 50 recommandations qui répondent aux trois défis à relever : un défi migratoire, un défi social et un défi culturel. Il souligne également qu[...]Document
Comment développer, mais aussi améliorer l’emploi en territoires de montagne ? C’est à cette question que tente de répondre le groupe de travail présidé par François Vannson, Député des Vosges, en tenant compte des contraintes et des particulari[...]Document
Philippe DOLE ; Inspection générale des affaires sociales (Igas) ; Brigitte GRESY // La documentation française // 2011L’inégal partage des responsabilités familiales explique, pour une bonne part, l’inégalité professionnelle entre les hommes et les femmes. D’importantes mutations sociales et économiques transforment pourtant les aspirations des hommes et des fe[...]Document
Conformément à la lettre de mission du 8 février 2011 de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale et du ministre chargé des collectivités territoriales, l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l’inspection générale de [...]Document
Le système éducatif peine aujourd’hui à remplir sa fonction intégratrice. Un grand nombre de situations d’échec se révèlent pendant la scolarité obligatoire et les inégalités de réussite sont très nettement corrélées aux inégalités sociales et c[...]
