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Du même éditeur (174)
Document : Rapport
La documentation française 01/01/2019Dans son rapport d'activité, la délégation revient sur les résultats obtenus et les perspectives à venir : coordination interministérielle : contributions aux chantiers du Gouvernement ; coopération institutionnelle et territoriale ; mobilisatio[...]Document
Ministère du Travail ; Secrétariat d'Etat aux Personnes handicapées // La documentation française // Les indispensables jeunes // 15/11/2017À l’occasion de la Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées, qui se tient du 13 au 19 novembre 2017, le secrétariat d’État aux Personnes handicapées et le ministère du Travail publient le guide « Jeunes handicapés : comment tro[...]Document
Inspection générale des affaires sociales (Igas) ; IGEN ; IGAENR // La documentation française // 15/02/2016Après une analyse de la politique de l'apprentissage (périmètre, acteurs, données et évaluation), la mission présente un ensemble de dispositifs permettant d'accompagner les parcours des apprentis. Elle émet des propositions visant à favoriser l[...]Document
La mission a eu pour objectif de fournir au Gouvernement les éléments de cadrage lui permettant de mettre en place des préfectures de région et des directions régionales efficientes, et d’accompagner les agents exerçant aujourd’hui des fonction[...]Document
Les filières professionnelles véritablement mixtes sont encore rares et le déséquilibre entre les femmes et les hommes dans les métiers concerne principalement les qualifications d’ouvrier et d’employé. Or, la mixité apparait comme une dimension[...]Document
La Cour des comptes rend public, mardi 22 janvier, un rapport consacré aux politiques en faveur du marché du travail. Dans un contexte de chômage élevé, où il apparaît essentiel de préserver l’employabilité de ceux qui sont les plus fragilisés p[...]Document
Quarante après les premiers textes relatifs à la coordination des régimes de sécurité sociale, vingt ans après la signature d’un premier protocole sur la politique sociale dans le cadre du traité de Maastricht, quinze ans après l’intégration des[...]Document
Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur // La documentation française // 2012Le médiateur de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur présente son treizième rapport au titre de l’année 2011. L’année écoulée se situe à la fois dans la continuité de l’année 2010 avec une forte augmentation du nombre des réclama[...]Document
Le portage salarial est une relation d’emploi qui s’est développée depuis le milieu des années 1980 en l’absence de tout cadre juridique. Il en a été ainsi jusqu’à l’article 19 de l’accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008, lequel a[...]Document
Créé par la loi d’orientation en faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975, le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) est placé auprès du ministre chargé de la politique du handicap. Depuis la loi du 11 février 200[...]Document
Dans ce rapport consacré aux « défis de l’intégration à l’école », le Haut Conseil à l’intégration émet 50 recommandations qui répondent aux trois défis à relever : un défi migratoire, un défi social et un défi culturel. Il souligne également qu[...]Document
Comment développer, mais aussi améliorer l’emploi en territoires de montagne ? C’est à cette question que tente de répondre le groupe de travail présidé par François Vannson, Député des Vosges, en tenant compte des contraintes et des particulari[...]Document
Philippe DOLE ; Inspection générale des affaires sociales (Igas) ; Brigitte GRESY // La documentation française // 2011L’inégal partage des responsabilités familiales explique, pour une bonne part, l’inégalité professionnelle entre les hommes et les femmes. D’importantes mutations sociales et économiques transforment pourtant les aspirations des hommes et des fe[...]Document
Conformément à la lettre de mission du 8 février 2011 de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale et du ministre chargé des collectivités territoriales, l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l’inspection générale de [...]Document
Le système éducatif peine aujourd’hui à remplir sa fonction intégratrice. Un grand nombre de situations d’échec se révèlent pendant la scolarité obligatoire et les inégalités de réussite sont très nettement corrélées aux inégalités sociales et c[...]Document
Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l’avenir de la politique de cohésion après 2013. Que les négociations sur les ressources financières de l’Union et celles sur les finalités et l’architecture de la p[...]Document
La loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités a prévu la création d’un comité de suivi chargé d’apporter des éléments d’appréciation sur sa mise en oeuvre et son application. Créé par l’article 51 d[...]Document
Le Médiateur de la République présente son rapport pour l’année 2010. A noter que pour l’année écoulée, le nombre d’affaires transmises au Médiateur, services centraux et délégués, a augmenté de 3,6 % par rapport à 2009, avec un total de 79 046 [...]Document
Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap // La documentation française // 2011L’ONFRIH a envisagé dans ses travaux la prévention des situations de handicap chez l’enfant puis des situations de handicap à l’âge adulte, principalement dans une dimension « handicap et travail ». Le modèle de prise en charge de type « solidar[...]Document
Le rapport part du constat selon lequel huit jeunes français sur dix qui s’inscrivent dans l’une des formations de l’enseignement supérieur en sortent avec un diplôme. Si la France se place en dessous du taux moyen d’échec au sein des pays de l’[...]Document
Après 20 années d’existence, le revenu minimum d’insertion (RMI) a été absorbé et remplacé par le revenu de solidarité active (RSA) généralisé le 1er juin 2009. Le présent rapport est fondé sur une enquête réalisée par 17 chambres régionales des[...]Document
Le présent rapport annuel, qui est élaboré en application de l’article 1er de la loi n°2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion, a pour but de mesurer l’évolution de[...]Document
La mission sur un premier bilan du fonctionnement des Maisons départementales du handicap (MDPH) s’est rendue dans 5 départements : Ille et Vilaine, Val de Marne, Eure, Bas Rhin, Indre. Les constats ont distingué les conditions de fonctionnement[...]Document
Le Haut conseil de l’éducation (HCE) propose un bilan des résultats du collège. Il revient sur la loi du 11 juillet 1975 qui a instauré le "collège unique", accueillant tous les élèves au sortir de l’école primaire. Si le Haut conseil note des a[...]Document
Philippe DOLE ; Inspection générale des affaires sociales (Igas) // La documentation française // 2010Dans le cadre de la sécurisation des parcours professionnels, le contrat de transition professionnelle (CTP) est un dispositif d’accompagnement à destination des salariés licenciés pour motif économique dans les entreprises de moins de 1000 sala[...]Document
Le rapport propose un état des lieux de l’orientation en France et met en relief les difficultés actuelles liées à son organisation : éclatement et faible coordination des structures, du financement et du pouvoir de décision en matière d’orienta[...]Document
Rapport de synthèse de l’Inspection générale des affaires sociales sur les CARIF-OREF qui dresse un bilan du fonctionnement et du rôle des OREF et des CARIF, suite notamment de l’adoption de la loi du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et[...]Document
Philippe AGHION ; Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche // La documentation française // 2010Philippe Aghion, professeur d’économie à l’université de Harvard et membre du Conseil d’analyse économique, a été chargé par la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, d’une mission d’analyse des systèmes d’enseignement supérieu[...]Document
Depuis les années 1980, le défi des différent-e-s actrices et acteurs de l’égalité entre les femmes et les hommes est d’incarner dans les faits l’égalité juridique entre les sexes, en s’attaquant aux discriminations par des politiques dites d’ég[...]Document
L’illettrisme : une réalité complexe à appréhender. Définir, quantifier, analyser sont autant d’étapes nécessaires pour arriver à cerner la situation des personnes illettrées, (contexte social et éducatif, typologies, parcours de vie...) aux pri[...]Document
Ce dossier présente avec clarté les différentes facettes de cette situation redoutée qu’est le déclassement et examine la façon dont les comportements sociaux et politiques peuvent en être affectésLa notion de " déclassement social " est apparue[...]Document
Pierre TAPIE ; Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; Chantal DARDELET // La documentation française // 2010Comment promouvoir l’ouverture sociale et l’égalité des chances dans l’accès aux études supérieures, plus particulièrement les Grandes écoles ? Pierre Tapie, Président de la Conférence des Grandes écoles (CGE), a été chargé, par la ministre de l[...]Document
Le rapport de M. Frédéric Reiss s’intéresse au rôle des directeurs d’école, ainsi qu’au statut des écoles maternelles et élémentaires. Il revient sur les résultats jugés préoccupants de l’école primaire, notant que "seuls 60% des élèves quittent[...]Document
Jacques BARTHELEMY ; Conseil d'analyse économique ; Gilbert CETTE // La documentation française // 2010Les auteurs proposent de donner une place prépondérante au tissu conventionnel et traitent des conditions nécessaires pour aboutir à ce résultat. Tout d’abord, ils s’intéressent aux conditions permettant une réelle légitimité des acteurs et des [...]Document
Ministère de l'Education nationale ; Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; Recherche ; DEPP // La documentation française // 2010Ouvrage qui apporte une information statistique détaillée sur tous les domaines de l’Éducation nationale : des textes synthétiques, des tableaux, graphiques et cartes. Plus de 150 thèmes remis à jour d’année en année, répartis en douze chapitre[...]Document
Le rapport de la Cour présente un bilan des différentes vagues de décentralisation depuis le début des années 1980, opérant une profonde transformation de l’organisation institutionnelle et administrative de la France : transfert de compétences [...]Document
Dans cinq ans, 100.000 jeunes pourraient être formés en alternance dans la fonction publique. C’est l’objectif ambitieux que fixe Laurent Hénart dans le rapport qu’il a remis le 13 octobre au Premier ministre. La fonction publique territoriale d[...]Document
Les observatoires régionaux des transports contribuent à ancrer dans les territoires les nouvelles orientations des politiques de transports et à suivre concrètement l’appropriation des conclusions du Grenelle de l’environnement au sein des inst[...]Document
Le secteur des métiers d’art compte 37 000 entreprises, TPE ou PME, qui emploient moins de deux salariés en moyenne. Le Comité Colbert, association fondée en 1954, rassemble 70 maisons de luxe et 130 métiers, qui représentent 22,4 milliards de c[...]Document
Marie-France BARTHET ; DIACT ; Muriel THOUIN // La documentation française // Territoires en mouvement // 2009Bilan de 3 ans de fonctionnement des pôles de compétitivité : une évaluation prometteuseRapprocher sur un même territoire des entreprises, des centres de formation et des unités de recherche pour dégager des synergies et bâtir des projets innova[...]Document
Le médiateur de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur présente son rapport au titre de 2008, année au cours de laquelle les réclamations des usagers ont augmenté de 14 %. A l’aide d’exemples concrets, le médiateur revient tout d’a[...]Document
Le 17 octobre 2007, à l’occasion du vingtième anniversaire de la journée mondiale du refus de la misère, le Président de la République avait annoncé un objectif de réduction de la pauvreté d’un tiers en cinq ans. La loi du 1er décembre 2008 géné[...]Document
Thierry CHAVAILLIER ; Observatoire de la vie étudiante ; Séverine LANDRIER ; Nadia NAKHILI // La documentation française // Panorama des savoirs // 2009L’objet de cette étude est de mettre en évidence - à partir de la littérature existante - l’impact sur les conditions de vie des étudiants du passage de l’enseignement secondaire au supérieur. L’Observatoire national de la vie étudiante souhaite[...]Document
En 2004, 117 000 jeunes sont sortis de formation initiale sans diplôme du second cycle de l’enseignement secondaire. Ces sorties sans diplôme représentent environ 17 % de chaque génération. Que savons-nous de ces jeunes ? Que savons-nous de leur[...]Document
Le Guide des personnes handicapées intègre les évolutions fondamentales qu’apporte la loi du 11 février 2005 pour répondre aux attentes des citoyens concernés par le handicap. Il est destiné à apporter un éclairage pratique tant aux personnes ha[...]Document
Près de 90 000 jeunes par an sortent sans diplôme de l’enseignement supérieur. Cet ouvrage présente une synthèse des travaux consacrés à ce problème. Après une présentation méthodologique, une première étude montre en quoi l’enseignement supérie[...]Document
Quels enseignements peut-on tirer d’1 an d’activité de la HALDE pour améliorer la lutte contre les discriminations en France ? Des professionnels de discipline et d’horizons divers, des représentants d’associations français et étrangers en débat[...]Document
Centre d'analyse stratégique ; Dares // La documentation française // Qualification & Prospective // 2007Le marché du travail est entré dans une ère nouvelle. Avec les générations nées après 1945, les départs en fin de carrière sont désormais aussi nombreux que les entrées des jeunes. Le rapport s’appuie sur un examen détaillé de chaque domaine pro[...]Document
Le Conseil économique et social s’est saisi de la problématique de la sécurisation des parcours professionnels en retenant une approche centrée sur la personne et en prenant en compte la globalité des situations professionnelles, inscrites dans [...]